Publications réglementaires

Délibérations du conseil d'administration

• Conseil d'administration du 6 novembre 2025
  • Délibération du 6 novembre 2025 portant approbation des statuts de l'institut d'études à distance de l'école de droit de la Sorbonne (IED-EDS) [PDF - 375 Ko]
  • Délibération du 6 novembre 2025 portant approbation des statuts de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne (IEJ-EDS) [PDF - 354 Ko]
• Conseil d'administration du 16 octobre 2025
  • Délibération du 16 octobre 2025 portant résultat de l’élection du représentant des collèges A et B du conseil d’administration appelé à siéger à la commission « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 238 Ko]
  • Délibération du 16 octobre 2025 portant résultat de l’élection du représentant du collège ATOS du conseil d’administration appelé à siéger à la commission « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 238 Ko]
  • Délibération du 16 octobre 2025 portant résultat de l’élection du représentant du collège des usagers du conseil d’administration appelé à siéger à la commission « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 240 Ko]
  • Procès-verbal de dépouillement des élections des membres de la commission « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 120 Ko]
  • Délibération du 16 octobre 2025 portant approbation de la convention de programme bi-diplômant « Programme manager Ressources Humaines » entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Institut Mines-Télécom Business School (IMTBS) [PDF - 792 Ko]
  • Délibération du 16 octobre 2025 portant approbation de la transformation du master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF) » en « master Enseignement et éducation (M2E) » [PDF - 236 Ko]
• Conseil d'administration du 25 septembre 2025
  • Délibération du 25 septembre 2025 portant approbation relative à la modification des tarifs du diplôme d’université « préparation à l’examen d’entrée du centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) de Paris » de l’institut d’études judiciaires de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 365 Ko]
  • Délibération du 25 septembre 2025 portant approbation de la convention d’application n° 1 de l’accord-cadre de coopération entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Université d’État de Moldavie relative au double diplôme de licence mention « droit »  [PDF - 1 778 Ko]
  • Délibération du 25 septembre 2025 portant approbation de l’accord-cadre de coopération pédagogique et scientifique entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Universidade de Săo Paulo (USP) et de la convention d’application n° 3 relative à la formation délocalisée de master mention « management de l’innovation » [PDF - 2 380 Ko]
  • Délibération du 25 septembre 2025 portant approbation de la convention d’application n° 2 de l’accord-cadre de coopération entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’University of Economics and Law (UEL) relative à la création du diplôme d’université parcours « droit des affaires franco-asiatique » [PDF - 1 010 Ko]
• Conseil d'administration du 3 juillet 2025
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant doctorant élu à la commission de la recherche appelé à siéger à la commission « contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) » [PDF - 234 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs appelés à siéger au conseil de la documentation du service commun de la Documentation [PDF - 239 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des étudiants appelés à siéger au conseil de la documentation du service commun de la Documentation [PDF - 235 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants du collège A appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF - 233 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF - 234 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des étudiants appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF - 237 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants du collège A appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire Cujas [PDF - 233 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire Cujas [PDF - 233 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des étudiants appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire Cujas [PDF - 240 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants du collège A appelés à siéger au conseil de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF - 234 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs appelés à siéger au conseil de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF - 233 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant des étudiants appelés à siéger au conseil de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF - 235 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs appelé à siéger au conseil de la bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 232 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant des étudiants appelé à siéger au conseil de la bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 236 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des représentant des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs appelés à siéger au conseil de la bibliothèque de documentation internationale contemporaine [PDF - 235 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant des étudiants appelé à siéger au conseil de la bibliothèque de documentation internationale contemporaine [PDF - 236 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection des autres membres appelés à siéger au conseil de gestion de la Fondation Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 235 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS) appelé à siéger au conseil de gestion de la Fondation Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 239 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant résultat de l’élection du représentant des usagers appelé à siéger au conseil de gestion de la Fondation Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 231 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant approbation du renouvellement de la formation « préparation aux concours de l’agrégation de sciences économiques et sociales de l’éducation nationale » (prépa agreg SES) de l’école d’économie de la Sorbonne [PDF - 933 Ko]
  • Délibération du 3 juillet 2025 portant approbation de la convention d’application n° 2 du double diplôme de master en « économie » entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’University of International Business and Economics (UIBE) [PDF - 481 Ko]
  • Procès-verbal de dépouillement des élections des membres de la commission « contribution de vie étudiante et de campus » et des conseils du service commun de la Documentation, des bibliothèques interuniversitaires de la Sorbonne et Cujas, des bibliothèques Sainte-Geneviève, Sainte-Barbe, de documentation internationale contemporaine et de la Fondation Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 251 Ko]
• Conseil d'administration du 26 juin 2025
  • Délibération du 26 juin 2025 portant approbation du rapport social unique 2022-2023 [PDF - 6 790 Ko]
  • Délibération du 26 juin 2025 portant approbation relative à la modification de la maquette du diplôme d’université « préparation à l’examen d’entrée du centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) de Paris » de l’institut d’études juridiques de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 565 Ko]
  • Délibération du 26 juin 2025 portant approbation relative  à la création du master 2 mention « monnaie, banque, finance, assurance » parcours « stratégies d’assurance, finance et risques (SAFIR) » de l’école d’économie de la Sorbonne [PDF - 697 Ko]
  • Délibération du 26 juin 2025 portant approbation relative à la transformation du master 2 mention « monnaie, banque, finance, assurance » parcours « finance responsable, information et communication (FRIC) » de l’école d’économie de la Sorbonne en formation en apprentissage [PDF - 684 Ko]
  • Délibération du 26 juin 2025 portant approbation relative à la création en formation continue de la licence 3 mention « gestion » parcours « gestion des ressources humaines » du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne et de l'école de management de la Sorbonne [PDF - 776 Ko]
  • Délibération du 26 juin 2025 portant approbation relative à la réouverture du diplôme d’université « contentieux social » de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 672 Ko]
• Conseil d'administration du 5 juin 2025
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation de la modification du tarif des sessions Test of English for International Communication et la création de tarifs différenciés au sein du service général Département des langues (DDL) [PDF - 53 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation des tarifs 2025 des diplômes d'université et autres formations propres [PDF - 383 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation des modifications des tarifs 2025 du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne (hors diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU), validation des acquis de l’expérience (VAE) et validation des acquis personnels et professionnels (VAPP) pour les personnels de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) [PDF - 378 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation des tarifs 2025 du diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU) du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 380 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation de l’exonération des frais de validation des acquis de l’expérience (VAE) et de validation des acquis personnels et professionnels (VAPP) du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne pour les personnels de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 323 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation des conditions générales de vente du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 428 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant approbation de la modification des statuts de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 434 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat de l’élection du représentant des enseignants-chercheurs relevant du grand ensemble « droit et science politique » appelé à siéger à la commission des statuts de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 197 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat de l’élection du représentant des enseignants-chercheurs relevant du grand ensemble « sciences économiques et de gestion, mathématiques et informatique appliqués » appelé à siéger à la commission des statuts de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 200 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat de l’élection du représentant des enseignants-chercheurs relevant du grand ensemble « sciences humaines et sociales, arts et langues » appelé à siéger à la commission des statuts de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 196 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat de l’élection du représentant des enseignants-chercheurs représentant les services communs et les services généraux appelé à siéger à la commission des statuts de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 198 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS) appelés à siéger à la commission des statuts de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 204 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants étudiants appelés à siéger à la commission des statuts [PDF - 164 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des professeurs des universités appelés à siéger à la commission du budget [PDF - 160 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des maîtres de conférences appelés à siéger à la commission du budget [PDF - 160 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS) appelés à siéger à la commission du budget [PDF - 164 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants étudiants appelés à siéger à la commission du budget [PDF - 164 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants étudiants appelés à siéger à la commission « fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes – financement de projets étudiants (FSDIE FP) » [PDF - 203 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat de l’élection du représentant étudiant élu au conseil d’administration appelé à siéger à la commission « contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) » [PDF - 198 Ko]
  • Délibération du 5 juin 2025 portant résultat des élections des représentants étudiants élus à la commission de la formation et de la vie universitaire appelés à siéger à la commission « contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) » [PDF - 167 Ko]
  • Procès-verbal de dépouillement des élections des membres des commissions des statuts, du budget, « fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes – financement de projets étudiants (FSDIE FP) » et « contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) » [PDF - 202 Ko]
• Conseil d'administration du 22 mai 2025
  • Délibération du 22 mai 2025 portant résultats de l’élection des membres du bureau de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 241 Ko]
  • Délibération du 22 mai 2025 portant approbation du règlement des lectrices et des lecteurs de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF - 484 Ko]
• Conseil d'administration du 24 avril 2025
  • Délibération du 24 avril 2025 portant résultat de l'élection de la présidente ou du président de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 259 Ko]
• Assemblée électorale du 10 avril 2025
  • Délibération du 10 avril 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure assumant des fonctions de direction générale au sein d’une entreprise au conseil d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 232 Ko]
  • Délibération du 10 avril 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant des organisations représentatives des salariés au conseil d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 231 Ko]
  • Délibération du 10 avril 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’un établissement d’enseignement secondaire au conseil d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 230 Ko]
  • Délibération du 10 avril 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’une entreprise employant moins de 500 salariés au conseil d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 229 Ko]
• Délibérations du 17 mars 2025
  • Délibération du conseil d'administration du 17 mars 2025 portant approbation de la modification des statuts de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 226 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 17 mars 2025 portant approbation des tarifs du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 589 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 17 mars 2025 portant approbation du calendrier universitaire 2025-2026 [PDF - 426 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 17 mars 2025 portant approbation de la charte de collections courantes et patrimoniales de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF - 887 Ko]
• Assemblée électorale du 9 décembre 2024
  • Délibération du 9 décembre 2024 portant résultat de l'élection de la personnalité extérieure assumant des fonctions de direction générale au sein d'une entreprise [PDF - 232 Ko]
  • Délibération du 9 décembre 2024 portant résultat de l'élection de la personnalité extérieure représentant des organisations représentatives des salariés [PDF - 230 Ko]
  • Délibération du 9 décembre 2024 portant résultat de l'élection de la personnalité extérieure représentant d'une entreprise employant moins de 500 salariés [PDF - 231 Ko]
  • Délibération du 9 décembre 2024 portant résultat de l'élection de la personnalité extérieure représentant d'un établissement secondaire [PDF - 231 Ko]
• Délibérations du 6 décembre 2024
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation des tarifications de la licence mention "arts plastiques" à distance de l'école des arts de la Sorbonne [PDF - 360 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation des tarifications des classes préparatoires au Centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 412 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation des capacités offertes limitées (COL) pour l'année 2025-206 [PDF - 280 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "Mon Master" pour l'année universitaire 2025-2026 [PDF - 1 061 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation de la création du diplôme d'université "Sorbonne, influence et cybersécurité" de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 721 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation de la modification de maquette du diplôme d'université "Panthéon-Sorbonne master of Economics (DU PSME)" de l'école d'économie de la Sorbonne [PDF - 1 148 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 6 décembre 2024 portant approbation de la création du master 2 mention "administration économique et sociale" parcours "gestion des organismes de sécurité sociale (GEOSS)" de l'institut administration économique et sociale de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 1 885 Ko]
• Délibérations du 28 novembre 2024
  • Délibération du conseil d'administration du 28 novembre 2024 portant approbation du rapport annuel d'activité 2023-2024 [PDF - 20 201 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 28 novembre 2024 portant approbation des capacités d'accueil en première année de licence sur la plateforme Parcoursup pour l'année universitaire 2025-2026 [PDF - 229 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 28 novembre 2024 portant approbation des capacités d'accueil pour l'année universitaire 2025-2026 [PDF - 415 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 28 novembre 2024 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2025-2026 [PDF - 562 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 28 novembre 2024 portant approbation de la création du diplôme d'université "pratique judiciaire du droit des activités économiques" de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 767 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 28 novembre 2024 portant approbation de la création du diplôme "droit de l'organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA)" de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 854 Ko]
• Délibérations du 24 octobre 2024
  • Délibération du conseil d'administration du 24 octobre 2024 portant approbation du schéma directeur de la vie étudiante [PDF - 1 294 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 24 octobre 2024 portant approbation de la politique d'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants extracommunautaires pour la rentrée universitaire 2025 [PDF - 212 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 24 octobre 2024 portant approbation du schéma directeur du développement durable et de la responsabilité sociétale et environnementale [PDF - 17 826 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 24 octobre 2024 portant approbation de la charte de la science ouverte [PDF - 7 252 Ko]
• Délibérations du 26 septembre 2024
  •  Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation de l'attribution du titre de docteur honoris causa à Monsieur Georges BERMANN [PDF - 216 Ko]
  •  Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation de l'attribution du titre de docteur honoris causa à Monsieur Robert GORDON [PDF - 214 Ko]
  •  Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation de l'attribution du titre de docteur honoris causa à Monsieur Alexandre MAZARAKIS AINIAN [PDF - 215 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation de la tarification des formations préparatoires aux concours d'entrée à l'École nationale de magistrature de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 367 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation du règlement du budget participatif étudiant (expérimentation au titre de la "contribution de vie étudiante et de campus") [PDF - 333 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation des amendements relatifs aux aides sociales à la mobilité internationale de la charte relative au "fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) [PDF - 394 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation de l'attribution des subventions aux associations étudiantes et des conditions de versement [PDF - 215 Ko]
  • Délibération du conseil d'administration du 26 septembre 2024 portant approbation de la motion 2 [PDF - 232 Ko]
• Délibérations du 27 juin 2024
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation des statuts de l’institut de recherche et d’études supérieures du tourisme (IREST) [PDF - 418Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation des statuts de l'école doctorale de science politique (ED 119) [PDF - 392Ko]
  • Délibération 27 juin 2024 portant approbation des statuts de l'école doctorale de géographie de Paris (EDGP - ED 434) [PDF - 405Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation de la modification du tarif du master 2 mention « droit de l’entreprise » parcours « droit et fiscalité des entreprises » du département des masters de droit privé de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 566Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation de la fiche financière du diplôme d’université « droit des entreprises en difficulté » de l’institut d’études à distance de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 610Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation de la fiche financière du certificat « droit des entreprises en difficulté » de l’institut d’études à distance de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 586Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation de la transformation du master 2 mention « contrôle de gestion et audit organisationnel (GGAO) » parcours « management de la performance et du risque » de l’Institut d’administration des entreprises Paris-Sorbonne Business School en deux nouveaux parcours, « management de la performance » et « management transversal du risque » [PDF - 1 125Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation de l’accord de consortium « Bachelor Una Europa Sustainability » [PDF - 920Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation de la demande d’attribution du grade de licence pour le diplôme conjoint en développement durable (« Bachelor Una Europa Sustainability ») dans le cadre du partenariat international au sein de l’alliance universitaire européenne Una Europa [PDF - 7 101Ko]
  • Délibération du 27 juin 2024 portant approbation des modifications des maquettes de la filière délocalisée de la licence mention « philosophie » parcours « Galatasaray » de l’UFR 10 - Philosophie [PDF - 4 749Ko]
• Délibérations du 25 avril 2024
  • Délibération du 25 avril portant approbation de l'intégration de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) dans la coordination territoriale "Sorbonne Alliance" [PDF - 216Ko]
  • Délibération du 25 avril portant résultat de l'élection de trois représentants appelés à siéger au conseil du service commun de la documentation [PDF - 222Ko]
  • Délibération du 25 avril portant approbation des modifications de la maquette et du règlement de contrôle des connaissances du master 2 mention « droit de l’entreprise » parcours « droit et fiscalité de l’entreprise » de l’école de droit de la Sorbonne et habilitation en apprentissage [PDF - 1 501Ko]
• Délibérations du 29 février 2024
  • Délibération du 29 février 2024 portant approbation du rapport annuel d'activité 2022-2023 [PDF - 12 457Ko]
  • Délibération du 29 février 2024 portant approbation des tarifs 2024 des diplômes d'université et autres formations propres [PDF - 365Ko]
  • Délibération du 29 février 2024 portant approbation des tarifs du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 688Ko]
  • Délibération du 29 février 2024 portant approbation de la convention de reversement dans le cadre du projet d'appel à manifestations d'intérêt "compétences et métiers d'avenir" (AMI CMA) "TAL-CYB" (cybersécurité) entre Campus Cyber et l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF -    3 970Ko]
  • Délibération du 29 février 2024 portant approbation d'une motion relative au décret n° 2024-124 du 21 février 2024 portant annulation de crédits [PDF - 264Ko]
• Délibérations du 25 janvier 2024
  • Délibération du 25 janvier 2024 portant approbation du schéma pluriannuel de la stratégie immobilière 2023-2027 de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 4 329Ko]
  • Délibération du 25 janvier 2024 portant approbation du calendrier universitaire 2024-2025 [PDF - 578Ko]
  • Délibération portant approbation de la création du diplôme d’université « Pratiques de l’accompagnement professionnel (DU PAP) » du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 672Ko]
  • Délibération du 25 janvier 2024 portant approbation de l’accord-cadre de coopération entre The Royal commission for AlUla et l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 342Ko]
  • Délibération du 25 janvier 2024 portant approbation de la convention d’application n° 1 relative à la mise en place de la coopération scientifique au sein de la chaire Jaussen & Savignac entre The Royal commission for AlUla et l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 408Ko]
  • Délibération du 25 janvier 2024 portant approbation de la convention d’application n° 2 relative à la mise en place de la coopération académique dans le domaine de l’archéologie au sein de la chaire Jaussen & Savignac  [PDF - 302Ko]
  • Délibération du 25 janvier 2024 portant approbation de la création du master 1 mention « archéologie, sciences pour l’archéologie » parcours « archéologie et convention préventive Jaussen et Savignac » entre The Royal commission for AlUla et l’école d’histoire de l’art et d’archéologie de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 1 205Ko]
• Délibérations du 14 décembre 2023
  • Délibération du 14 décembre 2023 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "Mon master" pour l'année 2024-2025 [PDF - 1 170Ko]
  • Délibération du 14 décembre 2023 portant approbation de la motion 1 [PDF - 229 Ko]
  • Délibération du 14 décembre 2023 portant approbation de la motion 2 [PDF - 216 Ko]
• Délibérations du 23 novembre 2023
  • Délibération du 23 novembre 2023 portant approbation de l’attribution du titre de docteur honoris causa à Madame Sophia CORRADI [PDF - 215 Ko]
  • Délibération du 23 novembre 2023 portant approbation de l’attribution du titre de docteur honoris causa à Monsieur Hisham MATAR [PDF - 215 Ko]
  • Délibération du 23 novembre 2023 portant approbation des capacités d’accueil pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 3 543 Ko]
  • Délibération du 23 novembre 2023 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2024-2025 [PDF - 521 Ko]
• Délibérations du 26 octobre 2023
  • Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation de la politique d'exonération des droits des étudiants extracommunautaires pour la rentrée 2024 [PDF - 216 Ko]
  • Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation de la modification des statuts du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 344 Ko]
  • Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation du changement de dénomination de l'institut d'enseignement à distance de l'école de droit de la Sorbonne [PDF -  214 Ko]
  • Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation du changement de dénomination de l'institut de droit des affaires internationales de l'école de droit de la Sorbonne (Le Caire) [PDF - 218 Ko]
  • Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation des modifications de la maquette, du règlement de contrôle des connaissances ainsi que de l'intitulé du diplôme universitaire "DU Sorbonne IT - droit du numériques et des données" du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 1 256 Ko]
• Délibérations du 28 septembre 2023
  • Délibération du 28 septembre 2023 portant approbation des deux conventions entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le groupe Eiffage [PDF - 4,92 Mo]
  • Délibération du 28 septembre 2023 portant approbation de la motion relative à la dotation de l'université par l'État [PDF - 268 Ko]
• Délibérations du 6 juillet 2023
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de l'attribution de subventions aux associations étudiantes 2023 [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la reconnaissance de l'engagement des vice-présidents étudiants dans le cadre d'un contrat étudiant [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la fiche financière de la licence mention "mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales" parcours "école de commerce de Paris - Europe" de l'UFR 27 Mathématiques [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la fiche financière du master mention "mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales" parcours "école de commerce de Paris - Europe" de l'UFR 27 Mathématiques [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la fiche financière de la licence mention "mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales" parcours "hautes études commerciales" de l'UFR 27 Mathématiques [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation des tarifs du diplôme d'université "Panthéon-Sorbonne master in economics" de l'école d'économie de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de l'application de l'article L. 612-3, XIII du code de l'éducation [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la modification du master 2 mention "monnaie, banque, finance, assurance" parcours "finance technology data" de l'école d'économie de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation des modifications du master 2 mention "administration et liquidation d'entreprises en difficultés" parcours "entreprises en difficultés" en formation en apprentissage et en formation continue de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la convention d'application entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université du Caire (FESP) relative à la délocalisation du master mention "science politique" parcours "politique comparée" de l'UFR 11 Science politique [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la création du master mention "science politique" parcours délocalisé "politique comparée" de l'UFR 11 Science politique à l'Université du Caire (FESP) [PDF]
  • Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la motion relative aux enseignants vacataires [PDF]
• Délibérations du 15 juin 2023
  • Délibération du 15 juin 2023 portant approbation des résultats de l'élection des représentants étudiants appelés à siéger au conseil de gestion de la bibliothèque Cujas [PDF]
  • Délibération du 15 juin 2023 portant approbation des résultats de l'élection du représentant étudiant appelé à siéger au conseil de gestion de la bibliothèque Sainte-Barbe [PDF]
  • Délibération du 15 juin 2023 portant approbation des résultats de l'élection du représentant étudiant appelé à siéger au conseil de gestion de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF]
  • Délibération du 15 juin 2023 portant approbation de l'augmentation des frais d'inscription de la préparation à l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) de l'institut d'études judiciaires de la Sorbonne de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 15 juin 2023 portant approbation de l'augmentation des frais d'inscription du diplôme d'université "droit des entreprises en difficultés" de l'institut d'études judiciaires de la Sorbonne de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 15 juin 2023 portant approbation de la modification des frais d'inscription de l'école d'été "français - langue étrangère" du département des langues [PDF]
• Délibérations du 17 mai 2023
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation du résultat de l'élection d'un représentant élu en qualité de personnalité extérieure appelé à siéger au conseil du comité d'éthique [PDF]
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation des statuts de l'école doctorale de philosophie (ED 280) de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la création du diplôme d'université "préparation au concours d'inspecteur de la direction générale des finances publiques" du département des masters de droit public de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 mention "archéologie, sciences pour l'archéologie" parcours "ingénierie de l'archéologie préventive et programmée" de l'école d'histoire de l'art et d'archéologie de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la transformation en apprentissage du master 2 mention "patrimoine et musées" parcours " valorisation et médiation du patrimoine archéologique" de l'école 'histoire de l'art et d'archéologie de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université Paris-Saclay relative à la création du diplôme interuniversitaire "expertise médico-légale de l'enfant et de l'adolescent" [PDF]
  • Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la création du diplôme interuniversitaire "expertise médico-légale de l'enfant et de l'adolescent" du service formation continue Panthéon-Sorbonne et de la faculté de médecine de l'Université Paris-Saclay [PDF]
• Délibérations du 20 avril 2023
  • Délibération du 20 avril 2023 portant approbation des projets retenus au titre du "programme d'investissement" 2023 [PDF]
  • Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la création d'un compte d'épargne des heures d'enseignement [PDF]
  • Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de l'actualisation de l'annexe 3 de la délibération du conseil d'administration du 23 février 2023 portant approbation des lignes directrices de gestion concernant le régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) et le référentiel d'équivalences horaires [PDF]
  • Délibération du 20 avril 2023 portant résultat de l'élection de deux représentants étudiants appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 adossé aux mentions "droit prive" et "droit public" parcours "droit immobilier" de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la modification de la fiche financière du master 2 mention "droit public" parcours "droit de l'énergie" de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 mention "économie appliquée" parcours "économie de l'aménagement et du développement local (EADL) de l'école d'économie de la Sorbonne [PDF]
• Délibérations du 16 mars 2023
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation du schéma directeur pluriannuel du handicap 2023-2027 [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la création du dispositif de validation des études supérieures de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la tarification du dispositif de validation des études supérieures de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique portant sur les réorientations et les passerelles des classes préparatoires aux grandes écoles entre l'école de droit de la Sorbonne et le lycée Henri-IV [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique portant sur les réorientations et les passerelles des classes préparatoires aux grandes écoles entre l'école de droit de la Sorbonne et le lycée Louis-Le-Grand [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l'Université Paris-Cité et l'Ecole d'économie de Paris relative à la mise en oeuvre de la mention de master "economics and psychology" [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation des capacités ouvertes limitées (COL) au titre de la plateforme "Mon master" [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation du passage en apprentissage du master 2 mention "management et commerce international" parcours "gestion des entreprises à l'international (GEAI)" de l'école de management de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la consolidation de la motion votée au conseil d'administration du 27 janvier 2023 au sujet des mobilisations liées à la réforme des retraites [PDF]
  • Délibération du 16 mars 2023 portant désapprobation de la motion sur la banalisation des cours en jour de grève et sur les modalités du distanciel [PDF]
• Délibérations du 23 février 2023
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation des profils relatifs à la campagne d'emplois 2023 des enseignants et enseignants-chercheurs [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation des tarifications 2023 du service commun formation continue Panthéon-Sorbonne (FCPS) [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la convention d'application n°2 entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université française d'Égypte portant sur la délocalisation du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate investment management (REIM)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate development (RED)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours de master 2 "management et data science" mention "management et administration des entreprises" de l'institut d'administration des entreprises de Paris-Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion sur la limitation à un euro du prix des repas distribués à l'ensemble des étudiants et étudiantes par le réseau des œuvres universitaires [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative aux enseignants du second degré affectés dans le supérieur [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la décision du conseil d'administration de France Universités de confier au directeur de Sciences Po la direction d'une mission sur la liberté académique [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la lutte contre les discriminations [PDF]
  • Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la détention de Mortaza Behboudi [PDF]
• Délibérations du 27 janvier 2023
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024 [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection du représentant des usagers au bureau de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger au conseil du service commun de la documentation [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission des statuts [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission du budget [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger aux commissions "fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) - financements de projets et aides sociales et à la mobilité" [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission de la contribution de vie étudiante et de campus [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la modification des tarifs de l'école d'été "français - langues étrangères" [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion condamnant fermement les entraves aux droits humains et au droit à l'éducation et à l'enseignement partout dans le monde [PDF]
  • Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion au sujet de la réforme des retraites [PDF]
• Délibérations du 8 décembre 2022
  • Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation du rapport d'activité 2021-2022 [PDF]
  • Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2023-2024 [PDF]
  • Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "trouver mon master" pour l'année universitaire 2023-2024 [PDF]
  • Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation de la création du master 1 droit international, européen et comparé mention droit international de l'institut d'études à distance de l'école de droit de la Sorbonne [PDF]
• Délibérations du 24 novembre 2022
  • Délibération du 24 novembre 2022 portant approbation des capacités d'accueil en premières années de licence et de master pour l'année universitaire 2023-2024 [PDF]
• Délibérations du 20 octobre 2022
  • Délibération du 20 octobre 2022 portant délégation de compétence à la Présidente de l'Université en matière de fixation des tarifs de location à des tiers d'espaces affectés à l'Université et de vente des objets promotionnels [PDF, 256 Ko]
• Délibérations du 7 juillet 2022
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette de master 2 mention management de l'innovation, parcours management de l'innovation parcours innovation management des technologies & entrepreneuriat [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention management de l'innovation, parcours innovation management des technologies & développement durable [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention marketing vente parcours stratégie commerciale et politiques de négociation [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la mention relations internationales, parcours master et magistère relations internationales et action à l'étranger [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification du master 1 mention finance [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette du diplôme universitaire "Sorbonne IT" [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création de la bonification "Cogite la planète" accessible en parcours de licence [PDF]
  • Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création du diplôme d'université "français langues étrangères - Sorbonne Alliance" [PDF]
• Délibérations du 3 juin 2022
  • Délibération du 3 juin 2022 portant révision des statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 177 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2022 portant révision du règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 149 Ko]
  • Projet de règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 339 Ko]
• Délibérations du 12 mai 2022
  • Délibération du 12 mai 2022 portant modification des maquettes du Master 1 et du Master 2 à l’Université Française d’Égypte, mention Tourisme, parcours « Heritage Management » de l’Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme [PDF, 158 Ko]
  • Délibération du 12 mai 2022 portant autorisation du déclassement de l’immeuble sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6ème [PDF, 183 Ko]
• Délibérations du 7 avril 2022
  • Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit international de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne PDF, 176 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit privé de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit public de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant création du Diplôme universitaire Méthodes et pratiques pour développer l’accessibilité du patrimoine culturel (Chaire Delphine Levy) de l’École d’histoire de l’art et archéologie de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant création du M1 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de Licence 3 professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement de l’UFR 08 [PDF, 187 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Métiers du Conseil et de la Recherche en Marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 239 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Études de marché et décisions marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 237 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des affaires - concurrence, distribution de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 180 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 176 Ko]
  • Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M1 Droit du numérique de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 183 Ko]
• Délibérations du 18 mars 2022
  • Délibération du 18 mars 2022 portant approbation du pouvoir donné à la Chancellerie des universités de Paris aux fins de réaliser la vente de l’immeuble sis 96, boulevard Raspail, Paris 6ème, et l’ensemble des formalités y afférentes. [PDF]
  • Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation de la signature d’une promesse de vente et d’une vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transaction Immobilière au prix de dix millions d’euros [PDF]
  • Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation du déclassement par anticipation de l'immeuble sis 96 boulevard Kaspail, Paris 6ème [PDF]
• Délibérations du 20 janvier 2022
  • Délibération portant approbation du calendrier et des modalités de candidature, d’admission et d’inscription en Master 1 pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF]
  • Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2022-2023 [PDF]
  • Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d'accueil du parcours de licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023 [PDF]
  • Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 [PDF]
  • Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 (version rectificative) [PDF]
  • Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial pour l'année 2022 [PDF]
• Délibération du 21 octobre 2021
  • Délibération du 21 octobre 2021 portant approbation du projet stratégique d’établissement [PDF, 11,1 Mo]

Conseil académique

• Conseil académique du 3 juin 2025
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des usagers appelés à siéger en section disciplinaire compétente à l’égard des usagers de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 199 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants du collège A appelés à siéger en section disciplinaire compétente à l’égard des usagers de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 192 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants du collège B appelés à siéger en section disciplinaire compétente à l’égard des usagers de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 193 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des professeurs des universités et assimilés appelés à siéger en section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 186 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des maîtres de conférences et assimilés appelés à siéger en section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 188 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des autres enseignants-chercheurs et enseignants appelés à siéger en section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 182 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des usagers appelés à siéger à la commission handicap de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 195 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé appelés à siéger à la commission handicap de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 195 Ko]
  • Délibération du 3 juin 2025 portant résultat des élections des représentants des personnels enseignants appelés à siéger à la commission handicap de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 193 Ko]
  • Procès-verbal de dépouillement des élections des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers, de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants, et de la commission handicap [PDF - 188 Ko]

Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

• Délibérations CFVU du 14 octobre 2025
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant approbation de la transformation de la licence « parcours préparatoire au professorat des écoles (PPPE) » en « licence professorat des écoles (LPE) » [PDF - 190 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant approbation de la transformation du master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF) » en « master Enseignement et éducation (M2E) » [PDF - 222 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant approbation du règlement des études de la licence mention "science politique" de l’école de science politique de la Sorbonne [PDF - 444 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant approbation du règlement des études du master mention "tourisme" de l’institut de recherche et d’études supérieures du tourisme de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 573 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant approbation de la convention de programme bi-diplômant « Programme manager Ressources Humaines » entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Institut Mines-Télécom Business School (IMTBS) [PDF - 762 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant avis sur la convention de partenariat relative aux classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le lycée Turgot de Paris [PDF - 466 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant avis sur la convention de partenariat relative aux classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le lycée Marie-Curie de Sceaux [PDF - 465 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant résultat de l’élection du représentant du collège ATOS appelé à siéger à la commission « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 240 Ko]
  • Délibération du 14 octobre 2025 portant résultat de l’élection du représentant du collège des usagers appelé à siéger à la commission                           « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 228 Ko]
  • Procès-verbal de dépouillement des élections des représentants du collège ATOS et du collège des usagers de la commission de la formation et de la vie universitaire appelés à siéger au sein de la commission « Développement durable – Responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE) » [PDF - 102 Ko]
• Délibérations CFVU du 23 septembre 2025
  • Délibération du 23 septembre 2025 portant avis sur la création d'un double diplôme de licence mention "droit" entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université d'État de Moldavie [PDF - 1 426 Ko]
  • Délibération du 23 septembre 2025 portant avis sur la création d'une formation délocalisée en master mention "management de l'innovation" (1ère et 2ème année) entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Universidade de Săo Paulo (USP), département de la Faculdade de Economia, Administraçăo e Contabilidade (FEA), Brésil [PDF - 2 673 Ko]
  • Délibération du 23 septembre 2025 portant avis sur la création d'un diplôme d'université parcours "droit des affaires franco-asiatique" entre l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'University of Economics Law (UEL) [PDF - 892 Ko]
  • Délibération du 23 septembre 2025 approbation des règlements des études du master mention "méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises  (MIAGE)" de l’UFR de mathématiques et informatique (UFR27), du master mention "démographie" de l’institut de démographie (IDUP), et des masters mention  "économie de l'entreprise et des marchés", "management de l'innovation", "management des systèmes d'information" et "management et commerce international" de l’école de management de la Sorbonne (EMS), au titre de l’offre de formation 2025-2030
  • Délibération du 23 septembre 2025 portant approbation des règlements des études des masters mention "contrôle de gestion et audit organisationnel", "gestion des ressources humaines", "management et administration des entreprises" et "marketing, vente" de l’institut d’administration des entreprises de Paris (IAE), au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 1 558 Ko]
  • Délibération du 23 septembre 2025 portant approbation des maquettes complémentaires des enseignements des premier et deuxième cycles de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 6 923 Ko]
• Délibération CFVU du 1er juillet 2025
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation des règlements des études des masters mention "arts plastiques", "design" et "esthétique" de l’école des arts de la Sorbonne, "droit international", "droit comparé" et "droit français-droits étrangers" de l’école de droit de la Sorbonne, "géographie" de l’UFR de géographie et "humanités numériques" de l’école d’histoire de la Sorbonne, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 1704 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation des règlements des études des masters mention "comptabilité-contrôle-audit", "finance", "management stratégique", "management" et "marketing, vente" de l’école de management de la Sorbonne, "management et administration des entreprises (FI, FA, FC)" de l’institut d’administration des entreprises Paris-Sorbonne et "mathématiques et applications" de l’UFR de mathématiques et informatique, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 1875 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation des règlements des études des masters mention "contrôle de gestion et audit organisationnel" et "gestion des ressources humaines" de l’école de management de la Sorbonne, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 736 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 relative aux règlements des études des masters mention "économie de l'entreprise et des marchés", "management et commerce international", "management de l'innovation" et "management des systèmes d'information" de l’école de management de la Sorbonne, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 1 172 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 relative au règlement des études du master mention "méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises (MIAGE)" de l’UFR de mathématiques et informatique, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 450 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant avis sur le principe de création d’un double diplôme de licence mention "droit" entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Université d’Etat de Moldavie soumis à l’adoption d’une convention d’application [PDF - 239 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant avis sur le renouvellement de la formation non diplômante "préparation aux concours de l’agrégation de sciences économiques et sociales de l’éducation nationale (prépa agreg SES)" de l’école d’économie de la Sorbonne [PDF - 642 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation du règlement des études de la licence mention "droit" de l’école de droit de la Sorbonne, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 605 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation du règlement des études de la "capacité en droit" de l’école de droit de la Sorbonne, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 464 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation du règlement des études de la licence professionnelle mention "gestion des organisations de l’économie sociale et solidaire" du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne, au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 461 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant approbation des maquettes des enseignements des premier et deuxième cycles de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 12 392 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant avis sur la convention-cadre de partenariat scientifique et de formation entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) [PDF - 344 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant avis sur le renouvellement de la convention-cadre de partenariat relative aux classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) [PDF - 562 Ko]
  • Délibération du 1er juillet 2025 portant avis sur la convention d’application n°2 du double diplôme de master en "économie" entre l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’University of International Business and Economics (UIBE) [PDF - 511 Ko]
• Délibérations CFVU du 17 juin 2025
  • Délibération du 17 juin 2025 portant approbation de la modification de la maquette et de l’intitulé du diplôme d’université « diplôme supérieur de notariat » (DSN) en « diplôme d’études supérieures de notariat » (DESN) du département des masters de droit privé de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 707 Ko]
  • Délibération du 17 juin 2025 portant approbation de la modification de la maquette de la préparation à l’examen d’entrée au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) de l’institut d’études judiciaires de l’école de droit de la Sorbonne [PDF - 427 Ko]
  • Délibération du 17 juin 2025 portant avis relatif à la création du master 2 mention « monnaie, banque, finance, assurance » parcours « stratégies d’assurance, finance et risque » (SAFIR) de l’école d’économie de la Sorbonne [PDF - 545 Ko]
  • Délibération du 17 juin 2025 portant avis relatif à la transformation du master 2 mention « monnaie, banque, finance, assurance » parcours « finance responsable, information et communication » (FRIC) en formation en apprentissage de l’école d’économie de la Sorbonne [PDF - 517 Ko]
  • Délibération du 17 juin 2025 portant avis sur le calendrier pédagogique 2025 - 2026 du master mention « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation » (MEEF) de l’institut national supérieur du professorat et de l’éducation académie de Paris [PDF - 744 Ko]
  • Délibération du 17 Juin 2025 portant résultat de l’élection des représentants étudiants appelés à siéger à la commission « fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes - financement de projets étudiants (FSDIE FP) » [PDF - 185 Ko]
• Délibérations CFVU du 6 mai 2025

  ► Délibérations de la CFVU du 6 mai 2025

  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’une mutuelle étudiante  [PDF - 318 Ko]
  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’une organisation syndicale de salariés interprofessionnelle ou représentative d’un autre secteur que l’enseignement supérieur et la recherche, ayant une compétence dans les domaines de la formation initiale, de la formation tout au long de la vie, de l’insertion professionnelle ou de l’apprentissage [PDF - 319 Ko]
  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’une organisation d’employeurs, ayant une compétence dans les domaines de la formation initiale et tout au long de la vie, de l’insertion professionnelle ou de l’apprentissage [PDF - 327 Ko]
  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’un établissement d’enseignement secondaire [PDF - 314 Ko]
• Délibérations CFVU 2024

  ► Délibérations de la CFVU du 26 novembre 2024

  • Délibération du 26 novembre 2024 portant approbation du règlement des études de licence au titre de l'offre de formation 2025-2029 : mention "droit" de l'école de droit de la Sorbonne, mention "arts plastiques" et mention "cinéma" de l'école des arts de la Sorbonne, mention "gestion" de l'école de management de la Sorbonne, mention "administration économique et sociale" de l'institut administration économique et sociale et la mention"sciences sociales" de l'institut de démographie de l'Université Paris 1 [PDF - 1 663 Ko]

  ► Délibérations de la CFVU du 15 octobre 2024

  • Délibération du 15 octobre 2024 relative au contrôle des connaissances en master [PDF - 180 Ko]
  • Délibération du 15 octobre 2024 portant approbation du tableau de synthèse regroupant les modifications des maquettes du département licence, du département des masters de droit international, européen et comparé et de l'institut d'études judiciaires de la Sorbonne de l'école de droit de la Sorbonne (EDS), de l'école d'économie de la Sorbonne (EES), de l'école des arts de la Sorbonne (EAS), de l'école de management de la Sorbonne (EMS), de l'école d'histoire de la Sorbonne et de l'UFR 11 - Science politique [PDF - 18 807 Ko]
  • Délibération du 15 octobre 2024 portant approbation des modifications de la maquette du master 1 mention "droits français - droits étrangers" parcours "droits français et allemand" du département des masters de droit international, européen et comparé de l'école de droit de la Sorbonne [PDF - 1 701 Ko]
  • Délibération du 15 octobre 2024 portant approbation des modifications des règlements de contrôle des connaissances des domaines "droit, économie, gestion" et "sciences humaines et sociales" de la mention "tourisme" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme [PDF - 2 793 Ko]
  • Délibération du 15 octobre 2024 portant approbation du règlement général des études de licence et licence professionnelle au titre de l'offre de formation 2025-2030 [PDF - 910 Ko]
  • Délibération du 15 octobre 2024 portant approbation du règlement général des études de master au titre de l'offre de formation 2025-2030 [PDF - 985 Ko]
  • Délibération du 15 octobre 2024 portant approbation du règlement des études de master sans dispositif spécifique de validation au titre de l'offre de formation 2025-2030 [PDF - 3 680 Ko]

  ► Délibération de la CFVU du 9 juillet 2024

  • Délibération du 9 juillet 2024 portant approbation des modifications du règlement des études du service général département des langues (DDL) au titre de la rentrée 2024 [PDF - 629 Ko]
  • Délibération du 9 2024 portant approbation des amendements des règlements de contrôle des connaissances 2024-2025 des licences, mentions "arts plastiques" et "cinéma" de l'école des arts de la Sorbonne (EAS), "géographie et aménagement" de l'UFR 08 - Géographie, "gestion" de l'école de management de la Sorbonne (EMS) et "droit" de l'école de droit de la Sorbonne (EDS) [PDF - 773 Ko]

  ► Délibération de la CFVU du 18 juin 2024

  • Délibération du 18 juin 2024 portant approbation du règlement du régime spécial d'études PDF - 723 Ko]
• Délibérations CFVU 2023

  ► Délibération de la CFVU du 18 avril 2023

  • Délibération du 18 avril 2023 portant portant adaptation des modalités de contrôle de connaissances pour l'année universitaire, suite à la situation exceptionnelle du second semestre [PDF]
• Délibérations CFVU 2021 et 2022

  ► Délibération de la CFVU du 11 octobre 2022

  • Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation portant sur les ECTS et les coefficients de 25 maquettes de l’EDS, l’EES, l’EMS, l’EHS, l’IAES, l’IREST, l’IDUP, l’IEDES et le DDL pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 489 Ko]
  • Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation des modalités de contrôle des connaissances (MCC) de la première et de la deuxième année de licence de l’École d’économie de la Sorbonne (UFR 02) pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 441 Ko]
  • Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de la modification des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2022-2023 des doubles licences de l’UFR de géographie (UFR 08) [PDF, 343 Ko]

  ► Délibérations de la CFVU du 15 février 2022

  • Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Droit des assurances » en apprentissage [PDF, 158 Ko]
  • Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « M2 Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale » en apprentissage (EDS) [PDF, 159 Ko]
  • Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Master mention Gestion des Ressources humaine, parcours SIRH GSRH » en apprentissage (FCPS) [PDF, 160 Ko]

  ► Délibération de la CFVU du 11 janvier 2022

  • Délibération du 11 janvier 2022 portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022 [PDF, 202 Ko]

  ► Délibération de la CFVU du 12 octobre 2021

  • Délibération de la CFVU portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022, adopté lors de la séance du 12 octobre 2021 [PDF, 198 Ko]

Délibérations de la commission de la recherche (CR)

• Délibérations de la commission de la recherche du 6 mai 2025

  ► Délibérations de la CR du 6 mai 2025

  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure exerçant ou ayant exercé des responsabilités d’animation scientifique dans le cadre d’un organisme national de recherche partenaire de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF - 320 Ko]
  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’une organisation d’employeurs exerçant ou ayant exercé des responsabilités dans le domaine de la recherche et de sa valorisation en entreprise [PDF - 333 Ko]
  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure représentant d’une organisation syndicale de salariés représentative aux élections nationales [PDF - 323 Ko]
  • Délibération du 6 mai 2025 portant résultat de l’élection de la personnalité extérieure élue à titre personnel parmi les propositions de la Présidente de l’université ou des membres de la commission de la recherche [PDF - 310 Ko)

Index de l'égalité professionnelle

• Index de l'égalité professionnelle 2024

  Indicateurs	Note UP1PS 2023	Note UP1PS 2024	Note maximale
  Écart global de rémunération entre les femmes et les hommes, pour les fonctionnaires titulaires	39	40	40
  Écart global de rémunération entre les femmes et les hommes, pour les agents contractuels	39	37	40
  Nombre d’agents publics du sexe sous-représenté parmi les dix agents ayant perçu les plus hautes rémunérations	16	20	20
  	94	97	100

  Conformément aux articles D. 132-48 et D. 132-49 du code général de la fonction publique, les résultats obtenus, au titre de l'année civile précédente, pour chaque indicateur mentionné à l'article R. 132-23 et pour l'index ainsi que les actions mises en œuvre pour supprimer les écarts de rémunération sont publiés sur le site internet. Le comité social d’administration de l'université a été informé des résultats et actions à mener en date du 8 avril 2025.

• Rapports publics Parcoursup

  ► Télécharger les Rapports publics Parcoursup 2025 (zip, 6 Mo)

  ► Télécharger les Rapports publics Parcoursup 2024 (zip, 5 Mo)

  ► Télécharger les Rapports publics Parcoursup 2023 (PDF, 478 Ko)

  ► Télécharger les Rapports publics Parcoursup 2022 (zip, 493 Ko)

  ► Télécharger les Rapports publics Parcoursup 2021 (zip, 494 Ko)